Conditions générales EZ Pass :

Le présent programme EZ Pass (« Programme ») est disponible du 31 mars 2014 au 31 janvier 2015, sous réserve d'une prolongation ou d'une résiliation anticipée à la seule discrétion de BlackBerry (« Période du programme »). Pour participer au Programme, la société ou autre organisation pour laquelle vous êtes autorisé à agir en son nom (« vous ») doit disposer d'un BlackBerry Enterprise Server (« BES ») actif, sur site, et accepter avec BlackBerry Limited, ou la filiale ou société affiliée de celle-ci, qui conclut l'accord BlackBerry Solution License Agreement ("BBSLA") avec vous (« BlackBerry »), les conditions générales contenues ou mentionnées dans le présent document.

Sous réserve des conditions stipulées ci-dessous, au cours de la période du programme, vous devez effectuer une demande pour une quantité de licence d'accès client perpétuelle de niveau argent v12.0 (« CALs ») (« Program CALs ») correspondant à : (i) Vos BES CALs actuels sous licence ; et (ii) Vos licences actives éligibles de gestion de terminaux mobiles (MDM) d'autres fournisseurs MDM (inclus dans le rapport Magic Quadrant 2013 et 2014 de Gartner pour les logiciels MDM). Vous devez fournir une capture d'écran valide affichant le nombre des licences BES CALs et MDM. Les commandes sont soumises à la validation des exigences par BlackBerry, et les commandes seront traitées lorsque les Program CALs seront disponibles. Vous n'êtes pas tenu de mettre fin à vos licences existantes BES CALs ou MDM.

Si vous n'êtes pas abonné aux BlackBerry Technical Support Services (« BTSS »), vous pouvez demander des BTSS de niveau Avantage pour Your active Program CALs et Your BES (les deux doivent être de version 10.2 ou ultérieure), et une telle assistance sera offerte jusqu'au 31 janvier 2015. Celle-ci vous donne un accès 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 à des experts mobilité pour 5 appelants désignés et mises à niveau et mises à jour du logiciel BES pendant la période d'assistance offerte. À la fin de la période d'assistance offerte, les frais applicables du programme BTSS annuel de niveau Avantage vous seront facturés, ainsi que par frais d'appareils basés sur le nombre de Your active CALs. Les prix et les devises varient selon les pays et les taxes sont additionnelles. Si vous ne souhaitez plus continuer à bénéficier des BTSS suite à la fin de la période d'assistance offerte, vous devez annuler votre commande par courrier sous trente (30) jours avant le 31 janvier 2015, et le service assistance prendra fin le 31 janvier 2015. Les commandes qui ne sont pas annulées seront considérées comme définitives. Afin de souscrire les BTSS offerts de niveau Avantage, vous devez accepter les conditions d'assistance applicables.

Vous reconnaissez et acceptez que : (i) Les Program CALs qui ne sont pas activées sur un BES version 10.2 ou ultérieure et qui ne sont pas rattachées aux appareils éligibles avant le 1er juillet 2015 seront automatiquement résiliées, et votre droit d'utilisation des Program CALs expirera le 1er juillet 2015 et elles ne pourront plus fonctionner après cette date ; et (ii) sous réserve de ce qui précède, votre utilisation des Program CALs sera soumise aux conditions générales du BBSLA pour votre juridiction et tout addendum applicable. Les conditions actuelles du BBSLA et des Services Commerciaux par BlackBerry de votre juridiction sont disponibles sur www.blackberry.com/legal. En cas d'incompatibilité entre les présentes conditions générales et les conditions du BBSLA ou des Services Commerciaux par BlackBerry, les présentes conditions générales prévalent.

La présente offre N'EST PAS éligible pour les BES CALs d'essai ou toute solution BES hébergée.

Le présent Programme ne s'applique pas là où la loi l'interdit et est susceptible d'être modifié, prolongé ou résilié de manière anticipée à la seule discrétion de BlackBerry, et est uniquement disponible dans certains pays.

Pour poursuivre le processus de commande des Program CALs, et le cas échéant, des BTSS de niveau Avantage, veuillez confirmer que vous avez lu les présentes conditions générales et que vous les acceptez en cliquant sur le bouton « J'accepte » ci-dessous. Si vous ne souhaitez pas poursuivre le processus de commande ou si vous n'acceptez pas les conditions générales, cliquez sur le bouton « Je n'accepte pas » ci-dessous.